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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE DIJON POKER

 
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tv940alpha
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MessagePosté le: 17/01/2018 17:33:41    Sujet du message: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE DIJON POKER Répondre en citant

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Règlement intérieur de l’association DIJON Poker 
Adopté lors de la Réunion du Conseil D’administration du 16  décembre 2017 
 

Article 1 – Pouvoirs du Conseil d’Administration.


Le Conseil d’Administration a, dans l’intérêt de ses adhérents, la charge du bon fonctionnement de l’Association et de toutes les activités organisées par cette dernière. 
En conséquence, les modalités de fonctionnement de l’association seront fixées par le Conseil d’Administration. Toute demande de modification sera soumise à ce dernier. 
Toutes les décisions prises ainsi que les possibles modifications sont de la responsabilité exclusive du Conseil d’Administration qui a tout pouvoir sur le sujet, et ses décisions ne pourront souffrir d’aucune mise en cause. 

Article 2 – Règles applicables dans le cadre de l’adhésion annuelle ou semestrielle LIVE à l’association DIJON Poker.


L’adhésion à l’association est un engagement à défendre de manière exclusive les couleurs de DIJON POKER dans l’ensemble des compétitions auxquelles l’adhérent peut être amené à participer au cours de l’année. Tout manquement à cette règle entrainera une radiation de fait de l’adhérent concerné. 
REGLE DE JEU : 
Les participants doivent prendre connaissance des règles de tournois applicables, un règlement est disponible en permanence pendant le tournoi (édition en cours du règlement du Club des Clubs applicable aux tournois de poker hold’Em no limit sans croupier).  
Au niveau du jeu, la parole prime sur toute action, il faut annoncer ses relances clairement, un seul jeton posé sera pris comme un call s'il n'a pas été annoncé de montant ! 
En cas d’appel téléphonique, le joueur est obligé de quitter la table et donc de devenir sit-out, sinon la main sera automatiquement foldée par le dealer. 
COMPORTEMENT : 
Le "trash talking" est toléré, mais les insultes, grossièretés ou attitudes déplacées sont formellement interdites. 
La consommation d’alcool est tolérée dans les locaux mis à la disposition de DIJON POKER. 
Toutefois l’abus d’alcool de la part d’un des adhérents entraînant un comportement inapproprié ou grossier voire dangereux pour lui-même ou pour autrui pourra entraîner une prise de sanction de la part d’un responsable du conseil d’administration. 
RECLAMATIONS : 
En cas de problème de quelque nature que ce soit, il est impératif d'appeler le TD, seul habilité à prendre une décision, voire une sanction à l'encontre du joueur concerné. Toute question relative à un coup joué ne pourra être traité que si les cartes sont encore sur la table, si  le mélange des cartes a eu lieu aucune réclamation n’est recevable. 
ATTITUDE DES SPECTATEURS :  
- un spectateur, ou un joueur hors du coup ne peuvent émettre strictement aucune remarque pouvant influencer le jeu en cours. 
- Tout spectateur doit se tenir en retrait de la table qu’il observe de la valeur d'une chaise. 

 
Article 3 – Partenariat.

L’association DIJON POKER peut établir un ou plusieurs partenariats avec des sociétés ou associations liées ou non au monde du POKER permettant à l’association de développer ses activités et de permettre à ses adhérents de bénéficier d’avantages, de réductions ou de présents. 
Les adhérents devront se montrer respectueux envers ces partenaires et donner une image positive du club afin que ces partenariats soient bénéfiques pour les deux parties en cause. 
Exemples : MJC, Mairie, Sponsor POKER, prestataires extérieurs, etc. 

 
Article 4 – Echelle des sanctions.

En cours de tournoi, que ce soit pour des parties hebdomadaires ou des évènements annuels, les sanctions sont les suivantes : 
- Avertissement, 
- Exclusion de jeu de 20 minutes (l'exclusion de 20 minutes est automatique en cas de second avertissement), 
- Exclusion du tournoi. 
Ces sanctions seront prises sur l’instant par le TD du tournoi lors du tournoi MAIN EVENT du club ou un membre du bureau à savoir le président ou le vice-président ou autres si ces derniers sont absents, sur les parties LIVE hebdomadaires du club. 
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de prendre des sanctions différées pouvant aller jusqu’à l’exclusion de l’adhérent, notamment en cas de : 
- Détérioration volontaire de matériel, 
- Comportement dangereux, 
- Propos désobligeants envers les autres membres, 
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association, ou plus généralement toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation ainsi que de son image. 
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur, 
L’exclusion doit être prononcée par le Conseil d’Administration qui statue, à la majorité qualifiée, après avoir décidé ou non d’entendre les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. 
Si le Conseil d’Administration décide d’entendre le membre concerné ; celui-ci sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours au moins avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs qui sont à l’origine de la procédure. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. 
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR dans un délai de 15 jours maximum. 
Pendant cette période, le membre sera suspendu de toute activité au sein du club, sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnisation, quelle que soit la sanction décidée. 
  
Le conseil d’administration se réserve également le droit de refuser l’inscription d’un nouveau membre ou le renouvellement d’inscription d’un membre au sein de l’association notamment en cas de : 
 - Détérioration volontaire de matériel, 
- Comportement dangereux, 
- Propos désobligeants envers les autres membres, 
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association, ou plus généralement toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation ainsi que de son image. 
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur, 
Cette décision sera prise par le conseil d’administration à la majorité simple des membres du conseil d’administration lors d’une réunion de celle-ci. 
Cette décision sera notifiée au nouvel adhérent ou à l’adhérent renouvelant son adhésion par lettre recommandée avec AR dans les 15 jours suivant la décision du conseil d’administration. 

 
Article 5 – Assemblées générales et Réunion du conseil d’Administration – Modalités applicables aux votes.

Aucun quorum n’est requis lors des opérations de vote. 
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. 
Votes des membres présents : les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou si plus du tiers des membres présents en font la demande. 
Votes par procuration : tout membre peut se faire représenter par un autre membre de l’association à jour de cotisation pour voter en ses lieux et places. Un membre ne peut être porteur que d’un pouvoir. 

 
Article 6 – Cotisation.

Le règlement de la cotisation est exigible à partir de la participation du membre à son premier tournoi de la saison en cours. 
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre. 
Si un membre se voit refuser son inscription ou son renouvellement d’inscription, la cotisation qu’il a pu verser lors de son inscription pour l’année concernée par ce refus lui sera retournée. 
A l’exclusion du Main Event qui procède d’une adhésion spécifique, toute participation à une compétition organisée par DIJON POKER est conditionnée à une cotisation à jour. 

 
Article 7 – Volontariat et indemnités.

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.
Aucun membre ne pourra prétendre à une quelconque rémunération.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs.


Article 8 – Prêt de matériel.


Dans l’exercice de son activité, le club DIJON POKER peut être amené à prêter le matériel dont il dispose à un autre club, une autre association ou à un membre du club. 
Ce prêt peut être fait à titre gracieux ou non. 
Pour se faire, le tiers demandant devra faire parvenir au conseil d’administration un listing détaillé de ses besoins et une attestation d’assurance couvrant les éventuels dommages et vols concernant le matériel prêté pendant la durée désirée.  
Le tiers demandant, lors de la prise en compte du matériel remplira en compagnie d’un membre du conseil d’administration, une convention de prêt de matériel entre les deux parties en cause. 
Cette convention désignera les deux parties concernées par ce prêt et fera un état des lieux du matériel prêté au départ et à réception du matériel prêté. 
Toute dégradation, vol ou absence du matériel prêté sera facturé au tiers demandant. 

 
Article 9 – Dotations.

Lors de manche du club ou du MAIN EVENT annuel, les membres sont susceptibles de se voir attribuer des lots sous forme de participation financière. 
Cette contribution financière ne pourra être utilisée que dans les cas décrits ci-dessous : 
-pour participer à des tournois ou des compétitions en lien avec l’univers du poker. 
-pour acheter du matériel, des livres ou tout autre objet  en rapport au monde du poker. 
Pour bénéficier de cette contribution financière, le membre devra fournir au trésorier une facture relatant les dépenses avancées par le membre. 
Le trésorier remboursera alors le membre à hauteur de sa dotation obtenue au sein du club. 
Toute dotation obtenue au sein de DIJON POKER peut être utilisée en plusieurs fois. 
Toute dotation au sein du club DIJON POKER a une durée de validité d’un an à compter de la fin de la saison en cours c'est-à-dire pour une organisation du club en année scolaire, la date limite sera le 30 juin de l’année N+1 et pour une organisation du club en année civile, la date limite sera le 31 décembre de l’année N+1. 
Au-delà de cette date, les dotations obtenues par les membres et non utilisées seront perdues. 

 
Article 10 – Données personnelles.

Dans le cadre de son inscription au sein du club de DIJON POKER, le nouveau membre remplit une fiche d’adhésion sur laquelle il renseigne son identité et des informations personnelles indispensables au bon fonctionnement de l’association. 
Ces informations personnelles  deviennent alors la propriété du club et sont exclusivement réservées au fonctionnement du club. 
Ces données ne seront jamais communiquées à qui que ce soient sauf avis contraire de la personne concernée. 
Ces données ne pourront en cas servir à des fins  commerciales, politiques, religieuses ou autres pour satisfaire des démarches personnelles. 
Les membres du club contrevenant à l’utilisation ou la divulgation de ces données personnelles dans le cadre non prévu se verront exclu du club. 

 
Article 11 – Utilisation de pseudonyme. 

 
Dans le cadre de son fonctionnement, les membres du club peuvent être nommés à l’aide de pseudonyme. 
Le choix du pseudonyme doit respecter une certaine éthique et ne doit en aucun cas porter atteinte à qui que ce soit et ne porter offense à aucune communauté religieuse, politique, ethnique. 
Le bureau peut décider de refuser un pseudonyme ne correspondant pas aux critères demandés.  
Tout changement de pseudonyme en cours d’année, devra être signalé aux membres du bureau afin de tenir à jour au mieux les données de l’association et de leurs éventuels partenaires au besoin. 

 
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Le présent règlement intérieur sera  consultable sur le forum du club, et il sera affiché ou disponible dans les locaux de l’association. 
Chaque adhérent sera tenu d’en prendre connaissance et  l’acceptera de façon explicite, en remplissant son bulletin d’adhésion annuelle. 
  ASSOCIATION DIJON POKER
 
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MessagePosté le: 17/07/2018 16:34:21    Sujet du message: RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE DIJON POKER

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